Mentions légales

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Nature des informations
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Détériorations et virus
Il incombe à l’utilisateur du site du Centre Culturel Coréen de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site, ou des sites des partenaires vers lesquels le Centre Culturel Coréen renvoie, par notamment un ou plusieurs « virus ».
De son côté, le Centre Culturel Coréen décline toute responsabilité concernant les dommages, directs ou indirects et quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’utilisateur ou tout autre bien.

Propriété intellectuelle
Tout élément composant le site (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire…), et sauf mention contraire, est la propriété du Centre Culturel Coréen ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur ce site sont la propriété du Centre Culturel Coréen ou de ses partenaires. Leur reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle.

Informations nominatives et autres informations
Le Centre Culturel Coréen est amené à demander aux internautes de s’identifier et de laisser leur adresse électronique ou postale via des formulaires à des fins de vente en ligne de billets ou autres produits, d’inscription, d’envoi de documentation, d’abonnement à une
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En vertu de l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale (en écrivant à info@coree-culture.org). Le site du Centre Culturel Coréen n’étant pas destiné à recevoir des informations à caractère confidentiel, à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information que les internautes y communiquent ne pourra être tenue pour confidentielle et ce quelle qu’en soit sa forme – document, donnée, graphique, image, question, suggestion, concept, remarque ou autre. La simple transmission d’une information sur le site du Centre Culturel Coréen confère donc au Centre Culturel Coréen le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter la demande de l’internaute.
Les utilisateurs du site du Centre Culturel Coréen sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. De la même manière, l’utilisateur du site reconnaît et accepte de ne fournir au CRCV que les informations nécessaires au traitement de sa demande à l’exclusion de toutes informations ou propos outranciers, racistes, péjoratifs.

Liens hypertexte
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Avertissement sur les informations à caractère prévisionnel
Le site du Centre Culturel Coréen peut contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment les déclarations prospectives concernant des événements, plans ou objectifs futurs. Ces déclarations sont fondées sur les vues et hypothèses actuelles de la direction du Centre Culturel Coréen et sont sujettes à des aléas susceptibles d’entraîner une différence significative entre les résultats réels et ceux contenus explicitement ou implicitement dans ces déclarations (ou résultats antérieurs).

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